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Conseil municipal du 15 mai 2017
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Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 15 mai 2017
21 documents
Publié le
8 septembre 2022
CR du CM du 15.05.2017.pdf
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PV du CM du 15.05..pdf
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DELIB 101 - EXERCICE DES COMPETENCES DELEGUEES_0.pdf
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DELIB 102 - CONVENTION DE SERVICE CAF PRO.pdf
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DELIB 102 PJ - CONVENTION DE SERVICE CAFPRO.pdf
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DELIB 103 - MODIFICATION OBJET SOCIAL SPL.pdf
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DELIB 103 PJ - MODIFICATION OBJET SOCIAL SPL GRAND NANCY HABITAT.pdf
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DELIB 104 - MODIF TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
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DELIB 104 PJ - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
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DELIB 105 - APPROBATION DU RAPPORT CLECT.pdf
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DELIB 105 PJ - RAPPORT FINAL CLECT - APPROUVE 210417.pdf
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DELIB 106 - VERSEMENT SUBVENTION COMITE DES FETES.pdf
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DELIB 107 - SUBVENTION ST MAX ESSEY FOOTBALL CLUB.pdf
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DELIB 108 - APPROBATION REGLEMENT DISPOSITIFS POLE JEUNESSE.pdf
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DELIB 108 PJ - APPROBATION DU REGLEMENT DISPOSITIFS.pdf
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DELIB 109 - CONVENTION PARTENARIAT VERGER ECOLE.pdf
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DELIB 109 PJ - CONVENTION VERGER ECOLE ET DE SAUVEGARDE.pdf
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DELIB 110 - MODIF REGLEMENT INTERIEUR JARDINS SOLIDAIRES.pdf
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DELIB 110 PJ - ADDITIF N°1 AU REGLEMENT DES JARDINS.pdf
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DELIB 111 - CONVENTION PARTENARIAT COMPOSTAGE.pdf
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DELIB 111 PJ - CONVENTION COMPOSTAGE BASSES RUELLES.pdf
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