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Conseil municipal du 15 septembre 2014
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Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 15 septembre 2014
21 documents
Publié le
8 septembre 2022
CR CM DU 15.09.2014.pdf
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PV CM du 15.09.2014.pdf
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1 - Délib - Exercice des compétences délélguées.pdf
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2 - Délib - Approbation du Règlement intérieur du Conseil Municipal.pdf
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2 PJ . règlement intérieur CM adopté le 15 09 14.pdf
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3 - Délib - P.L.R. de Mthe et Melle - Avenant technique n° 2.pdf
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3 PJ- PLR 54 - avenant 2 - 2014.pdf
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4 - Délib -Convention Foncière 26 logements locatifs.pdf
PDF - 130.75 Ko
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4 PJ - Convention foncière EPFL EHC.pdf
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5 - Délib - Adhésion à la Fondation du Patrimoine.pdf
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6 - Délib - Indemnisation des heures supplémentaires.pdf
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7 - Délib - Subvention aux conseils de quartier.pdf
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8 - Délib - Convention CAF - Lieu d'accueil enfants-parents.pdf
PDF - 103.83 Ko
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8 PJ -Convention CAF - LAEP.pdf
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9 - Délib - Convention CAF - Aide Spécifique rythmes éducatifs.pdf
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9 PJ. Convention CAF - Asre - première partie_mairie essey les nancy 2014-2016.pdf
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10 - Délib - Avis sur le projet de révision du PPA.pdf
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10 PJ. projet_PPA_AN_consul_coll_01072014_cle57c351.pdf
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11 - Délib - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes.pdf
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11 PJ. Approbation acte constitutif du groupement de commandes gaz.pdf
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12 - Délib - Dde de subvention à l'UE - 3Oème anniv Jumelage.pdf
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