Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 19 avril 2014
28 documents Publié le
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Compte-rendu du CM du 19.04.2014.pdfPDF - 2.77 Mo
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PV CM du 19.04.2014.pdfPDF - 115.07 Ko
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0 Information -délégations accordées.pdfPDF - 88.96 Ko
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1 Délib - Exercice des compétences déléguées.pdfPDF - 360.41 Ko
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1 Information -Crédits d'heures aux élus.pdfPDF - 17.1 Ko
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2 Délib - Délégation accordées au Maire.pdfPDF - 450.56 Ko
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3 Délib - Constitution des commissions municipales.pdfPDF - 569.12 Ko
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4 Délib - Création de la C° permanente de délégation de service piblic et conditions de dépôts des listes.pdfPDF - 272.05 Ko
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5 Délib - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués.pdfPDF - 400.68 Ko
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6 Délib - Désignation d'un représentatn de la ville à l' ADUAN.pdfPDF - 245.26 Ko
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7 D élib - Désignation d'un représentant de la ville à la SOLOREM.pdfPDF - 253.42 Ko
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8 Déllib - Désignation d'un représentant P.L.I.E. .pdfPDF - 255.83 Ko
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9 Délib - Désignation d'un correspondant Défense.pdfPDF - 259.8 Ko
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10 Délib - Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage.pdfPDF - 243.44 Ko
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11 Délib - Convention de mutualisation DSIT de la CUGN.pdfPDF - 280.25 Ko
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12 Délib - Désignation d'un délégué au CNAS.pdfPDF - 239.21 Ko
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13 Délib - Bulletin Municipal d'information Espace d'experssion réservée aux conseillers.pdfPDF - 256.31 Ko
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14 Délib - Droit à la formation des élus.pdfPDF - 292.65 Ko
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15 Délib - Indemnisation des frais de déplacement des élus.pdfPDF - 302.65 Ko
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16 Délib - Recrutement sur emplois non permanents.pdfPDF - 289.34 Ko
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17 Délib - Constitution d'une commission spéciale chargée de l'élaboration du réglement intérieur du CM.pdfPDF - 270.2 Ko
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18 Délib - Constitution de la C.A.O..pdfPDF - 272.19 Ko
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19 Délib - CCAS - Détermination du nombre d'élus et élection.pdfPDF - 281.52 Ko
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20 Délib - Caisse des Ecoles -Désignation des membres du Comité.pdfPDF - 268.02 Ko
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21 Délib - Désignation des représentants de la ville au collège E. Gallé.pdfPDF - 245.11 Ko
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22 Délib - Désignation d'un représentant à l'association Pichoun et Les Confettis.pdfPDF - 256.71 Ko
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23 Délib - Désignation de trois à la crèche Frimousse.pdfPDF - 245.43 Ko
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24 Délib - Désignation des représentants aux conseils des écoles maternelles et primaires de la ville.pdfPDF - 267.54 Ko