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Conseil municipal du 2 mars 2020
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Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 2 mars 2020
27 documents
Publié le
8 septembre 2022
CR du CM du 02 03 2020.pdf
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PV du CM du 02 03 2020.pdf
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DELIB 101 - EXERCICE DES COMPETENCES DELEGUEES.pdf
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DELIB 102 - REPARTITION CHARGES CLIS.pdf
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DELIB 102 PJ - REPARTITION CHARGES CLIS 2018 2019.pdf
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DELIB 103 - CONVENTION CAF - LAEP 2020.pdf
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DELIB 103 PJ - CONVENTION CAF - LAEP 2020.pdf
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DELIB 104 - COMPTE DE GESTION 2019.pdf
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DELIB 104 PJ - COMPTE DE GESTION 2019 - Commune.pdf
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DELIB 105 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019.pdf
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DELIB 105 PJ 1 - RAPPORT DE PRESENTATION - CA 2019.pdf
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DELIB 105 PJ2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - Commune.pdf
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DELIB 106 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2019.pdf
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DELIB 107 - BUDGET PRIMITIF 2020.pdf
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DELIB 107 PJ1 - RAPPORT DE PRESENTATION - BP 2020.pdf
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DELIB 107 PJ2 - BP 2020 Commune.pdf
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DELIB 108 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2020.pdf
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DELIB 109 - MODIFICATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME.pdf
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DELIB 110 - VOTE DES SUBVENTIONS POUR ASSOCIATIONS.pdf
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DELIB 110 PJ - VOTE DES SUBVENTIONS 2020.pdf
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DELIB 111 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
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DELIB 111 PJ - Tableau des effectifs.pdf
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DELIB 112 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR.pdf
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DELIB 113 - REPRISE SUR PROVISION POUR RESTES A RECOUVRER.pdf
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DELIB 114 - PREMIER DEPART EN VACANCES - JPA.pdf
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DELIB 114 PJ - convention 2020.pdf
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DELIB 115 - REMBOURSEMENT PARTIEL LOCATION HAUT CHATEAU.pdf
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