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Conseil municipal du 20 juin 2016
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Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 20 juin 2016
34 documents
Publié le
8 septembre 2022
CR du CM du 20.06 2016.pdf
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PV du CM du 20.06.2016.pdf
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DELIB 101 - EXERCICE DES COMPETENCES DELEGUEES_0.pdf
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DELIB 102 - CONSTITUTION D'UN GPT COMMANDES ASSURANCES.pdf
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DELIB 102 PJ - CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES ASSURANCES.pdf
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DELIB 103 - SUBVENTION AU FOOTBALL CLUB D'ESSEY.pdf
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DELIB 104 - RENOUVELLEMENT PEDT..pdf
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DELIB 104 PJ - PEDT.pdf
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DELIB 105 - PROJET DE FUSION par ABSORPTION SOLOREM.pdf
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DELIB 106 - ADHESION A LA CONVENTION CDG 54.pdf
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DELIB 106 PJ 1- CONVENTION D'AHESION MUTUELLE.pdf
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DELIB 106 PJ 2 - CONVENTION D'AHESION MUTUELLE.pdf
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DELIB 107 - ACCEPTATION DE DONS EGLISE ST GEORGES.pdf
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DELIB 108 - ADMISSION EN CREANCES ETEINTES.pdf
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DELIB 109 - COMPTE ADM 2015.pdf
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DELIB 109 PJ 0 - RAPPORT DE PRESENTATION - CA 2015.pdf
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DELIB 110 - COMPTE DE GESTION 2015.pdf
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DELIB 111 - REPRISE DES RESULTATS EXERCICE 2015.pdf
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DELIB 112 - REMBOURSEMENTS ANTICIPES D'EMPRUNTS.pdf
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DELIB 113 - ACQUISITION D'UN BIEN SANS MAITRE.pdf
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DELIB 113 PJ - ACQUISITION D'UN BIEN SANS MAITRE.pdf
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DELIB 114 - RESILIATION CVONVENTION AVEC LE FC ESSEY ST MAX.pdf
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DELIB 114 PJ 1 - coût Football 2014.pdf
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DELIB 114 PJ 2 - coût Football-2015.pdf
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DELIB 115 - SUBVENTION AU FC ESSEY-ST MAX.pdf
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DELIB 116 - REMUNERATION DIRECTEUR VACATAIRE ALSH.pdf
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DELIB 117 - REMUNERATION VACATAIRES DISPOSITIFS SERVICE JEUNESSE.pdf
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DELIB 118 - PARTICIPATION FAMILIALE ALSH.pdf
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DELIB 119 - CREATION TARIF POUR EPATEMPS ET PTITREPITS.pdf
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DELIB 120 - TARIFICATION ACCUEIL PERISCOLAIRE.pdf
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DELIB 121 - ENQUETE PUBLIQUE MUSEUM-AQUARIUM.pdf
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DELIB 122 - ENQUETE PUBLIUQE CONCESSION GAZ.pdf
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DELIB 123 - APPROBATION GPT COMMANDES GAZ NATUREL.pdf
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DELIB 123 PJ - ACTE CONSTITUTIF GROUPEMENT DE COMMANDES GAZ.pdf
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