Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 27 janvier 2014
8 documents Publié le
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Compte-rendu du CM du 27.01.2014.pdfPDF - 2.7 Mo
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PV CM DU 27.01.2014.pdfPDF - 266.98 Ko
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100 Compte-rendu de la séance du 27 janvier 2014.pdfPDF - 2.7 Mo
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101 Institution de périmètres de sursis à statuer à Essey-lès-Nancy.pdfPDF - 934.29 Ko
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102 Subvention à l'association La Maison du Grémillon.pdfPDF - 49.94 Ko
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103 Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux.pdfPDF - 55.85 Ko
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104 Convention avec la CAF de Meurthe et Moselle - Aides aux Temps Libres.pdfPDF - 3.06 Mo
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105 Dématérialisation de la transmission des actes de l'état civil.pdfPDF - 4.56 Mo