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Conseil municipal du 7 décembre 2015
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Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 7 décembre 2015
31 documents
Publié le
8 septembre 2022
CR DU CM DU 07.12.2015.pdf
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PV du CM du 07.12.2015.pdf
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DELIB 101 - Exercice des compétences déléguées.pdf
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DELIB 102 - Ouvertures dominicales des commerces en 2016.PDF
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DELIB 103 - DECISION MODIFICATIVE N° 1.pdf
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delib 104 - AUTORISATIONS BUDGETAIRES PAR ANTICIPATION.pdf
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DELIB 105 - AUGMENTATION DES TARIFS DU MARCHE MUNICIPAL.pdf
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DELIB 106 - Modification du tableau des effectifs.pdf
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DELIB 106 PJ - Tableau des effectifs.pdf
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DELIB 107 - Portocole d'accord sur l'organisation du temps de travail.pdf
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DELIB 107 PJ - projet protocole d'accord.pdf
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DELIB 108 - Démonétisation du compet-épargne temps.pdf
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DELIB 109 - Approbation du document unique des risques professionnels et du PAP.pdf
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DELIB 110 - Subvention à l'association la Porte Verte.pdf
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DELIB 111 - Remboursement anticipé d'emprunt.pdf
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DELIB 112 - Versement d'une subvention au profit du CCAS.pdf
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DELIB 113 - Versement d'une subvention au profit de la Caisse des Ecoles.pdf
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DELIB 114 - Acquisition de l'immeuble 65 rue du 8 Mai 45.pdf
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DELIB 115 - TARIFS AU 1ER JANVIER 2016 POUR L'OCCUPATION DES BATIMENTS COMMUANUX.pdf
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DELIB 115 PJ - TABLEAU TARIFS 2015 LOCATION SALLES.pdf
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DELIB 116 - REGLEMENTS INTERIEURS DES SALLES MUNICIPALES.pdf
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DELIB 117 - MONTANT DES REDEVANCES POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.pdf
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DELIB 118 - AUGMENTATION DES TARIFS DES CONCESSIONS CAVURNES.pdf
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DELIB 119 - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE AMIE DES ENFANTS.pdf
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DELIB 120 - MODIFICATION DU FONCTIONNEMENT DE l'ASLH.pdf
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DELIB 121 - CREATION D'UN TARIF NUITEE A L'ASLH.pdf
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DELIB 122 - FONDS LOCAL D'AIDE AUX JEUNES.pdf
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DELIB 123 - TARIFICATION RESTAURATION ELEMENTAIRE.pdf
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DELIB 124 - TARIFICATION DE LA RESTAURATION EN MATERNELLE.pdf
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delib 125 - RAPPORT 2014 CUGN SUR ELIMINATION DES DECHETS.pdf
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DELIB 126 - RAPPORT ANNUEL 2014 CUGN SUR PRIX ET QUALITE DE L'EAU- .pdf
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