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Conseil municipal du 8 juin 2020
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Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 8 juin 2020
37 documents
Publié le
8 septembre 2022
CR du CM du 08 06 2020.pdf
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PV du CM du 08 06 2020 signé.pdf
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DELIB 1 - ORGANISATION DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LA SALLE CULTURELLE MARINGER.pdf
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DELIB 2 - EXERCICE DES COMPETENCES DELEGUEES.pdf
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DELIB 3 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES.pdf
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DELIB 3 PJ - TABLEAU COMMISSIONS MUNICIPALES.pdf
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DELIB 4 - CONSTITUTION DE LA CAO.pdf
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DELIB 5 - CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC.pdf
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DELIB 6 - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION POUR ELABORATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CM.pdf
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DELIB 7 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A LA SCALEN.pdf
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DELIB 8 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A LA SOLOREM.pdf
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DELIB 9 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT P.L.I.E.pdf
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DELIB 10 - DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE.pdf
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DELIB 11 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU COMITE DE JUMELAGE.pdf
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DELIB 12 - DESIGNATION D'UN DELEGUE AU CNAS.pdf
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DELIB 13 - DESIGNATION D'UN DELEGUES A LA SPL XDemat.pdf
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DELIB 14 - PARTICIPATION SPL GRAND NANCY HABITAT.pdf
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DELIB 15 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS A MMD54.pdf
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DELIB 16 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUX CRECHES PITCHOUN ET CONFETTIS.pdf
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DELIB 17 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS A LA CRECHE FRIMOUSSE.pdf
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DELIB 18 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AUX CONSEILS DES ECOLES.pdf
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DELIB 19 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES.pdf
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DELIB 20 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION ACCESSIBILITE.pdf
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DELIB 21 - INDEMNISATION DES ELUS LOCAUX.pdf
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DELIB 21 PJ - INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ELUS.pdf
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DELIB 22 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE D'ASSURANCES.pdf
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DELIB 22 PJ - GROUPEMENT DE COMMANDES ASSURANCES.pdf
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DELIB 23 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT AGENTS CONTRACTUELS EMPLOIS NON PERMANENTS.pdf
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DELIB 24 - CREATION D'UN POSTE D'ATTACHE TERRITORIAL.pdf
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DELIB 25 - EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS.pdf
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DELIB 25 PJ - EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS.pdf
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DELIB 26 - EXONERATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE.pdf
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DELIB 27 - RECOURS AUX SERVICES FACULTATIFS DU CDG54 .pdf
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DELIB 28 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS MEDIATION SOCIALE.pdf
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DELIB 28 PJ - CONVENTION OBJECTIFS ET MOYENS MEDIATION SOCIALE.pdf
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DELIB 29 - SCOLARISATION DES ENFANTS DE DOMMARTEMONT ECOLE PREVERT ET EAC.pdf
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DELIB 29 PJ - CONVENTION REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE.pdf
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